PONSEC
Présentation de la marque PONSEC
Déposée le 27 décembre 1990 par DISTILLERIE GUY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PONSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645057.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONSEC est expirée depuis le 27 décembre 2010.
DISTILLERIE GUY Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178831 - Publication au BOPI 2000-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303410 - Publication au BOPI 2000-07-10